Copyright © 1996-2021 Organisation Internationale du Travail.
Sauf indication contraire, l’OIT a un droit exclusif d’exploitation des informations diffusées sur ce site Web. Les droits d’auteur sur les données provenant de tiers que l’on trouve sur ce site doivent également être respectés. Pour obtenir l’autorisation de reproduire les données du Bureau international du Travail qui figurent sur ce site, veuillez suivre la démarche indiquée.
Autorisations
Publications et données du BIT
Si vous souhaitez copier, traduire ou reproduire de toute autre façon des publications ou données du BIT à des fins commerciales ou non commerciales, veuillez consulter la page Autorisations de reproduction des publications du BIT pour de plus amples instructions.
Photographies du BIT
L’ensemble des photographies de ce site ne sont pas libres de droits de reproduction et reste l’entière propriété de l’Organisation internationale du Travail (OIT) qui en possède le copyright.
Cependant, si vous souhaitez downloader et utiliser une ou plusieurs photographies provenant de la photothèque de l’OIT, une autorisation conditionnelle à titre gratuit est attribuée de fait si vous respectez et accepter l’intégralité des conditions suivantes :
- Ne pas copier, dupliquer, transmettre cette photo ou sa représentation sous quelque forme que ce soit dans le but de la revendre.
- Ne pas utiliser cette photo dans un but contraire aux objectifs de l’OIT, à la dignité et au respect de la personne humaine.
- Ne pas utiliser les photos du BIT contenant des personnages pour promouvoir tout produit ou idée différents de leur activité réelle.
- Respecter le sens et le contexte de la légende lorsqu’elle est fournie avec la photographie.
- Mentionner obligatoirement le copyright (“© OIT / [nom du photographe]”) sur le support de reproduction, quelle que soit la nature de la reproduction, de la représentation ou de l’interprétation de la photographie;
- Le BIT se réserve le droit de modifier les présentes conditions et d’assortir l’autorisation d’utilisation de la photo de conditions supplémentaires. Il pourra révoquer l’autorisation à tout moment.
- Le non-respect de l’une ou plusieurs des présentes conditions, entraîne la révocation immédiate de l’autorisation d’utilisation de la photographie sans préjudice de tout autre recours. L’OIT se réservant un droit de poursuite.
Certaines photographies, clairement identifiés, ne sont pas directement accessibles depuis la base et sont soumises à une demande d’autorisation écrite à envoyer à multimedia@ilo.org, en identifiant leur publication et en décrivant le contexte d’utilisation de la photographie.
Logo (emblème)/nom de l’OIT/BIT
Le nom et le logo (emblème) de l’Organisation internationale du Travail et du Bureau international du Travail sont juridiquement protégés et ne peuvent être utilisés sans une autorisation écrite expresse qui ne sera accordée que dans des cas très limités et seulement si la demande est appropriée.
Les demandes seront acceptées seulement si elles sont présentées par écrit et si elles comportent les informations suivantes:
- toutes les raisons de la demande;
- les détails de l’utilisation prévue; et
- les coordonnées complètes de la personne ou de l’organisation effectuant la demande.
L’autorisation peut être demandée en écrivant à prodoc@ilo.org
Information publique
Les communiqués de presse et les dossiers de presse accessibles sur le site consacré à l’information publique peuvent être reproduits librement. Les articles du magazine Travail peuvent être utilisés en mentionnant la source.
Audio et Vidéo de l’OIT:
Les productions audio et vidéo de l’OIT sont soumises à la licence Creative Commons Attribution – Pas d’utilisation commerciale – Pas de modifications 3.0 Organisations internationales (CC BY-NC-ND 3.0 IGO) . Aux termes de cette licence, les utilisateurs sont autorisés à partager les fichiers audio et vidéo de l’OIT à condition qu’ils soient attribués à l’Organisation internationale du Travail (OIT), et ne soient pas utilisés à des fins commerciales. Conformément à la section 4(e) de la licence, les fichiers audio et vidéo de l’OIT ne doivent notamment pas être utilisés à des fins contraires aux objectifs de l’OIT ni d’une façon qui ne respecte pas la dignité humaine.
Les plans de coupe et les versions internationales des productions audio et vidéo de l’OIT sont soumis à la licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale 3.0 Organisations Internationales (CC BY-NC 3.0 IGO) . Aux termes de cette licence, les utilisateurs sont autorisés à partager et à remixer les fichiers audio et vidéo de l’OIT à condition qu’ils soient attribués à l’Organisation internationale du Travail et ne soient pas utilisés à des fins commerciales.
Liens avec d’autres sites Web
Bien que l’OIT encourage les liens réciproques avec d’autres sites Web intéressants afin que chaque site y gagne en notoriété, l’Organisation ne peut en aucune façon être tenue pour responsable des informations diffusées sur ces sites, et les hyperliens avec d’autres sites Web ne signifient pas que l’OIT approuve les informations qui y figurent.